Mentions légales

Site édité par ART-DESIGN-ETC / COSENS

CAPE/COSENS
Association loi 1901
SIRET : 419 369 798 00030 – Code APE 8810 C
N° TVA intracommunautaire : FR 06419369 798
N° Formateur : 93 13 113 41 13
Contrat Responsabilité Civile Prestataire de services AXA France IRAD SA/client n° 1756438304/ contrat n° 5786239504

Siège social : ART-DESIGN-ETC, rue Ferdinand Rey 13006 Marseille.
Code NAF 4791B
Art Design Etc. ® est une marque déposée.
Art Design Etc. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur les contenus du site internet.
Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage  interne à Art Design Etc.
En conformité avec les dispositions de loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données qui le concernent en écrivant à Art Design Etc : contact@art-design-etc.com.

Photographies © Marso , Marseille, 2014-2017.

Hébergement : HOSTEUR
S.A.R.L au capital de 50 000 €
RCS Marseille 445 005 812
Code APE 712Z
N° TVA : FR46 445 005 812
Siège social : Avenue des déportés, 13100 Aix en Provence France – France.

Création de sites Internet, Web Design & SEO
CREATEURS INTERNET

.